Commerce

Qu’est-ce que l’industrie artisanale ?

Une industrie artisanale désigne un système de production dans lequel les biens et les services sont produits à domicile en petites quantités. Comme des paniers en bambou et en osier faits à la main. Par définition, une industrie artisanale désigne…

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Vendre un ebook sur Amazon : conseils utiles

Vous vous demandez peut-être « Pourquoi devrais-je écrire un livre sous forme d’ebook ? » Parce que vous pouvez mettre vos connaissances et vos compétences à la disposition d’un très large public. Vous avez sûrement des expériences que vous voulez…

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La TVA pour un site de e-commerce international

La frontière des sites qui pratiquent de l’e-commerce n’est plus délimitée actuellement. Les ventes de certaines entreprises e-commerce se font de nos jours à l’international. Cela est nécessaire pour ces entreprises, car ce type de vente à l’international augmentera leurs…

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Réglementation des soldes

Il existe 3 aspects qui déterminent les soldes, servant à les différencier des opérations de déstockage, qui peuvent être réalisées à n’importe quelle période de l’année excepté celle des soldes. Pendant une année, les commerçants peuvent solder deux fois une…

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L’immatriculation auprès de la chambre de commerce

Une idée qui germe et l’envie de monter sa propre affaire peuvent se profiler. Néanmoins, concrétiser un tel projet passe par la réalisation de plusieurs démarches légales, dont l’immatriculation auprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie (immatriculation CCI). Cette…

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Respecter la loi Hamon

Lors du dressage des divers contrats, il est important de suivre certaines règles de base. La loi Hamon est une des lois instaurées afin d’apporter quelques modifications auprès des contrats d’assurances ainsi que d’autres types de contrats existants entre les…

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Le respect des données personnelles sur Internet (CNIL et RGPD)

L’Europe est désormais soumise aux règles de protection des données les plus strictes au monde. Le règlement général sur la protection des données (RGPD), adopté d’un commun accord, est entré en vigueur le 25 mai 2018 pour améliorer la réglementation sur la…

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La comptabilisation des subventions d ’ é q u i p e m e n t

LES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT (OU D’ÉQUIPEMENT) Ce sont des subventions reçues par une association pour lui permettre de financer en tout ou en partie une immobilisation : immeuble, équipement ou matériel. Le traitement comptable des subventions d’investissement est différent suivant que…

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Proposition commerciale ambiguë, recours

Quel recours envisager pour une structure qui a souscrit à une proposition commerciale ambiguë et se sent abusée par un procédé commercial douteux ? « À l’automne dernier, nous avons reçu une proposition d’inscription aux fichiers des fournisseurs des appels d’offres publics….

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