Si la nature des fonctions ainsi que les conditions d’emploi (Contrat à durée déterminée...) que vous proposez relèvent des régimes de l’intermittence du spectacle, vous êtes alors tenus de cotiser aux caisses spécifiques aux intermittents du spectacle et notamment auprès : - du groupe Audiens pour la retraite complémentaire (anciennement GRISS) ; - du Centre National de recouvrement Cinéma Spectacle pour les Assédic (auparavant Centre de recouvrement d’Annecy) ; - de l’AFDAS pour la formation professionnelle continue ; - du CMB pour la médecine du travail.
Ainsi, il conviendra d’appliquer les taux de cotisations spécifiques aux artistes du spectacle intermittents ou aux techniciens intermittents.
S’agissant d’une personne par ailleurs retraitée, il pourra y avoir exonération de certaines cotisations.
En effet, en cas de reprise d’activité après la liquidation de la retraite, il existe des spécificités en matière de charges sociales.
Ainsi, pour le régime de retraite complémentaire, seule la part patronale des cotisations est due sur la rémunération de la nouvelle activité (la part salariale n’est pas précomptée). De même, la part salariale de la cotisation AGFF est exonérée, mais la part patronale est due.
En outre, en fonction de l’âge des personnes que vous employez, les cotisations aux Assédic seront à verser ou non : - aucune cotisation aux Assédic (patronale et salariale) n’est due sur les rémunérations des salariés âgés de 65 ans ou plus ; - par contre, si les retraités que vous employez ont moins de 65 ans, les cotisations au régime d’assurance chômage doivent être versées.