A priori, vos activités d’enseignement et de formation ne peuvent bénéficier d’aucune exonération de TVA.

Il existe en effet deux types d’exonérations dans ce domaine :

  • l’une concerne les cours et leçons particulières dispensés notamment dans les domaines artistiques (chant, piano, danse), par des personnes physiques qui perçoivent directement de leurs élèves la rémunération de leur activité enseignante et qui exercent leur activité sans l’aide d’aucun salarié. Cette exonération est réservée aux professeurs « installés à leur propre compte », qui dispensent leurs cours « en direct ». Les associations ne peuvent en bénéficier ;
  • l’autre concerne les activités de formation professionnelle continue. Or les activités dispensées en scolaire ou en périscolaire ne peuvent être qualifiées de formation professionnelle continue. La formation professionnelle continue s’adresse aux salariés ou aux personnes en recherche d’emploi.