Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques…
Lire la suiteLes informations sur les principales questions juridiques qui se posent dans le secteur culturel et associatif : subvention, relation collectivités publiques et associations , billetterie, droits d’auteur et droits voisins droit à l’image, responsabilités juridiques et financières, sécurité. LE SOLDE…
Lire la suite« Concernant les heures d’enseignement, vous indiquez qu’elles ne seront pas prises en compte dans le cadre d’un contrat conclu avec une structure ayant un code NAF 92.3A. Nous sommes une compagnie conventionnée et la DRAC nous confie des ateliers dits…
Lire la suiteFace à la multiplication des installations sauvages de cirques qui inquiètent les élus locaux, un député a interrogé le ministre de l’Aménagement du territoire sur les intentions du Gouvernement sur ce sujet et les recours juridiques possibles. [(Le ministre a…
Lire la suiteRemarque : La réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les dossiers et les questions sur le thème. [(L’administration ne peut retirer une décision individuelle explicite créatrice de droit, si elle…
Lire la suiteLa loi du 18 janvier 2005 a abrogé les dispositions du Code du travail relatives aux contrats emploi-solidarité et aux contrats emploi-consolidé, et leur a substitué le contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE). Le recours à ce type de contrat est…
Lire la suiteSecteur d’activité : Tous secteurs notamment spectacle vivant et collectivités Domaine technique : Réglementation sociale Le GUSO (Guichet unique spectacle occasionnel) est un dispositif simplifié de déclaration et de paiement des cotisations sociales liées à l’emploi d’artistes ou de techniciens du spectacle…
Lire la suiteLes payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques…
Lire la suiteLes payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques…
Lire la suiteRemarque : Pour certaines réponses, la réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les dossiers et les jurisprudences sur le thème. « Nous venons d’ouvrir une deuxième agence et nous sommes obligés…
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