Assujettissement et taux de cotisations sociales

Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques sur les particularités des intermittents du spectacle.

Assiette et plafond de cotisations sociales

Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques sur les particularités des intermittents du spectacle.

CES et exonération de la cotisation au FNAL

Remarque : Pour certaines réponses, la réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les dossiers et les jurisprudences sur le thème. « Vous indiquez dans vos tableaux de charges sociales que pour les contrats emploi solidarité, l’employeur est exonéré de la cotisation au FNAL. Merci de nous […]

Bénévolat et allocations chômage

Pour refuser le droit aux allocations assurance chômage au titre du régime général en cas d’exercice de fonctions bénévoles, la commission paritaire doit non seulement examiner si ces activités revêtent un caractère professionnel mais également si leur caractère réduit permet le cumul avec le versement d’allocations. L’exercice d’une activité n’ayant pas un caractère professionnel, telle […]

Assurance chômage

Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques sur les particularités des intermittents du spectacle.

Artistes intervenant sur des master classes et des concerts

Remarque : Pour certaines réponses, la réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les dossiers et les jurisprudences sur le thème. « Notre école de musique a employé pendant une semaine des artistes musiciens qui ont dispensé des cours lors de master classes et qui se sont […]

Artistes bénévoles ou salariés, défraiements et cotisations sociales ?

Remarque : Pour certaines réponses, la réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les dossiers et les jurisprudences sur le thème. « Dans le cadre d’animations artistiques que nous avons organisées, nous nous sommes assurés le concours bénévole d’une trentaine d’artistes de la région. Si les recettes […]

Rémunération et charges sociales des artistes auteurs

Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques sur les particularités des intermittents du spectacle.

Artistes auteurs, aide au paiement des cotisations sociales

Secteur d’activité : Spectacle vivant Domaine technique : Paye / Exonération et réduction de cotisations sociales Peuvent prétendre à la prise en charge d’une partie ou de la totalité de leurs cotisations de sécurité sociale, les artistes auteurs dont la situation économique et sociale les place dans l’impossibilité de s’en acquitter. Nb > Pour l’évaluation de leur situation […]