Mise à disposition des fonctionnaires et cumul d’activités

Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques sur les particularités des intermittents du spectacle.

Fiscalité des associations

Retrouver dans ces rubriques un ensemble d’informations sur la fiscalité des particuliers (artistes, bénévoles….), des professionnels (associations, PME ou auteur, écrivains) , sur les différents impôts (impôt sur les sociétés, taxes sur les spectacles ou taxe professionnelle) et sur la TVA (les redevables, les exonérations, les déductions, les taux…).

Exploitant de lieux de spectacles vivants aménagés

Ainsi, pour l’obtention de la catégorie des exploitants de lieux de spectacles aménagés pour des représentations publiques, le candidat doit, entre autres : justifier qu’il a suivi, auprès d’un organisme agréé, une formation à la sécurité des spectacles adaptée à la nature du lieu ; ou justifier de la présence dans l’entreprise d’une personne qualifiée dans le […]

Evaluation des risques professionnels

L’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs constitue une obligation à la charge de l’employeur. Sa finalité est la mise en oeuvre d’actions de prévention des risques professionnels. Depuis le décret du 5 novembre 2001, toutes les structures y compris les salles de spectacles, les cirques, etc., doivent transcrire et mettre […]

EPCC

Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques sur les particularités des intermittents du spectacle.

Statut des entrepreneurs de spectacles et occasionnels

Les payes des artistes et des techniciens du spectacle sont souvent complexes. Leurs spécificités appellent régulièrement des questions qui peinent à trouver une réponse auprès des organismes sociaux généralistes. Le coin de la paye regroupe un ensemble de renseignements pratiques sur les particularités des intermittents du spectacle.

Engagement d’un comptable également artiste

Remarque : Pour certaines réponses, la réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les dossiers et les jurisprudences sur le thème. « Nous venons d’ouvrir une deuxième agence et nous sommes obligés de prendre un comptable qui travaillerait deux ou trois jours par mois. La personne que […]

Emploi jeune, arrêt définitif de l’aide en cas de départ du salarié

En cas de rupture du contrat, l’aide de l’État prend fin, dans certains cas, avant la fin de la période de 5 ans. Considérant que le programme « Nouveaux Services-Emplois Jeunes » (NS-EJ) institué en 1998 ne répond pas aux difficultés des jeunes les moins qualifiés et les plus éloignés de l’emploi, le Gouvernement a inscrit dans […]