Artistes

Comment se lancer dans l’univers des studios et de la scénographie ?

Comprenez les bases de la conception d’un studio et d’un décor avant d’engager un professionnel pour vos besoins en matière de design. La conception des studios et des décors joue un rôle très important dans la production télévisuelle. Le studio…

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Vente de boissons alcoolisées lors d’un concert

« Notre association a pour objet principal l’enseignement de la musique et n’est pas soumise à la TVA ; elle organise régulièrement des concerts et est titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles. Nous organisons prochainement un concert dans une salle de…

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Techniciens intermittents du spectacle travaillant à temps partiel de janvier à juin

« Quelle forme de contrat peut-on établir pour les techniciens intermittents du spectacle qui travaillent à temps partiel pour notre structure de janvier à juin et de septembre à décembre (pratiquement toujours les mêmes) ? Peut-on faire des contrats à durée déterminée…

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Artiste, frais professionnels – Abattement en matière sociale et déduction de l’impôt

Auparavant, les déductions forfaitaires supplémentaires pour frais professionnels étaient applicables en matière d’impôt sur le revenu et pouvaient également être déduites de l’assiette de certaines cotisations sociales par l’employeur. Ce dispositif a été supprimé en matière d’impôt sur le revenu…

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Déclaration des répétitions des artistes, cachets ?

Toutes les périodes de travail correspondant à un emploi d’artiste du spectacle tel que défini à l’article L.762-1 du code du travail [1] peuvent être déclarées aux Assédic soit en heures, soit en cachets. Aucune distinction n’est faite selon que le…

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Tâches pouvant être effectuées par un chargé de production

Les dispositions de l’annexe X s’appliquent aux artistes visés à l’article L. 762-1 du code du travail, ainsi qu’aux ouvriers et techniciens des spectacles vivants qui occupent les fonctions figurant sur des listes jointes à l’annexe. La fonction de chargé…

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Déclaration de mannequin ou de modèle sous le régime intermittent du spectacle ?

Les mannequins et les modèles ne répondent généralement pas à la définition des artistes du spectacle donnée par l’article L 762-1 du code du travail [1] . Ces emplois ne font pas partie des listes de fonctions techniques définies dans les…

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Associé minoritaire dans une SARL dont l’activité principale est la vente

Il est en effet possible de concilier la perception d’allocation chômage au titre du régime de l’intermittence du spectacle et le fait d’être associé minoritaire d’une SARL, même si son activité principale est la vente de spectacles, dans la mesure…

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Suppression à partir du 1er janvier 2001 des abattements de 20 et 25%

La possibilité d’appliquer un abattement de 25% ou 20% sur l’assiette des cotisations sociales résulte d’un arrêté du 26 mai 1975 qui prévoit (article 4) que « lorsque le salarié bénéficie en matière d’impôt sur le revenu […] d’une déduction supplémentaire…

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Techniciens intermittents du spectacle travaillant à temps partiel

« Quelle forme de contrat peut-on établir pour les techniciens intermittents du spectacle qui travaillent à temps partiel pour notre structure de janvier à juin et de septembre à décembre (pratiquement toujours les mêmes) ? Peut-on faire des contrats à durée déterminée…

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