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Subvention aux associations

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La comptabilisation des subventions d’équipement

« Nous souhaiterions avoir quelques renseignements de comptabilité sur les subventions d’équipements. A la date de versement de la subvention, le montant total est comptabilisé au crédit du compte 131 et au débit du compte 512. D’autre part, une partie de la subvention est inscrite au compte de résultat de l’année et apparaît au débit du compte 139 et au crédit du compte 777. Doit-on calculer "l’amortissement" de la subvention, soit la quote-part à virer au résultat de l’exercice, à partir de la date de virement de ladite subvention ou à partir de la date d’achat de l’équipement ? Doit-on par ailleurs "amortir" la subvention sur le même nombre d’années que l’équipement acheté même si le montant de la subvention est bien inférieur à celui de l’équipement ? »

La quote-part de subvention à virer au résultat se calcule à compter de la date d’achat ou de mise en service de l’équipement (la date d’encaissement de la subvention n’entre pas en ligne de compte). La reprise au compte de résultat s’effectue sur le même nombre d’années que l’amortissement de l’équipement même si la subvention ne représente par exemple que 20 % du prix d’achat de l’équipement.

Par contre, la quote-part à virer au résultat est calculée en fonction de ce pourcentage.

Si l’équipement est amorti sur trois ans, la quote-part de la subvention d’équipement à virer au résultat est égale à 20 % de la dotation aux amortissements de l’équipement. Lorsque l’équipement sera totalement amorti, la subvention sera intégralement virée au résultat.

Voir aussi :

 Dossier "La comptabilisation des subventions d’équipement"