
Remarque : Pour certaines réponses, la réglementation a pu être modifiée depuis la date de publication ; nous vous conseillons donc de consulter également les dossiers et les jurisprudences sur le thème.
« Existe-t-il un article traitant de l’appartenance à titre bénévole dans un CA associatif, en qualité de président, et du statut de chômeur ou intermittent du spectacle ? »
Oui, une question similaire a déjà été traitée (voir question « Présidence d’une association et régime d’intermittent du spectacle »).
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