Contrats du spectacle
Engagement de salarié permanent, de formateur, d’animateur, d’artiste, achat de spectacle, coproduction, cession de droit d’auteur, etc : quel contrat conclure ? quelles mentions ? quelles aides possibles ? qui signe le contrat ? quelle rémunération ? quelles indemnités ? CDD ou CDI ? comment cela se passe-t-il en cas de rupture ou d’annulation ?- Réponses aux questions (6)
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- Annulation d’un contrat de cession pour des représentations en plein air pour cause d’intempéries
- Annulation de spectacle et dédit
- Contrat de cession de droits d’exploitation
- Rupture d’un contrat de « vente de spectacle » et dommages et intérêts
- Signature des contrats émis par une association
- TVA et contrats de coproduction
- Jurisprudences (1)
- Dossiers experts (2)
- Articles connexes (6)
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- Coproduction audiovisuelle
- Coproduction et imposition des bénéfices
- Distinction contrat ou convention et coréalisation
- Le contrat d’engagement commun à plusieurs artistes
- Maladie d’un comédien et annulation du contrat de vente et des contrats avec les autres comédiens
- Vente de spectacle : quel type de contrat et quelle TVA ?
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